Déposée le 5 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MALLE AU TRESOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PHILOBAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-33 du 17 août 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MALLE AU TRESOR domicilié(e) 9 bis, Avenue du Lieutenant Chauré, 94100 Saint Maur des Fossés - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 663 201 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MALLE AU TRESOR - France.
La marque PHILOBAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110735.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA MALLE AU TRESOR SARL - 9 bis, Avenue du Lieutenant Chauré, 94100 Saint Maur des Fossés - France - SIREN 432663201
LA MALLE AU TRESOR - France
Inscription le 10 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392144 - Publication au BOPI 2004-05-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06
Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33
Récipients pour l'emballage en plastique ou en carton Caches-pots, vases, en papier et en matières plastiques. caches-pots et vases non en papier.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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